Lorsque vous achetez un véhicule neuf ou d’occasion, il est indispensable de faire établir une carte grise. Elle est en effet obligatoire pour pouvoir conduire légalement un véhicule motorisé sur le territoire français. Cependant, sachant que le prix de la carte grise doit être ajouté au prix de l’investissement dans le véhicule, il est difficile d’en connaître le coût exact. En effet, le prix de la carte grise n’est pas fixe, mais est composé de plusieurs facteurs très différents liés au véhicule et au lieu de résidence de son propriétaire. D’une région à l’autre, les prix peuvent varier du simple au double. Alors comment est calculé le prix d’une carte grise ? Nos réponses dans ce dossier.
Comment est calculé le prix d’une carte grise ?
Le prix d’une carte grise n’est pas fixé à un tarif d’appartement. Ce tarif est déterminé par le certificat d’immatriculation en fonction de plusieurs critères liés au véhicule et à sa localisation, car le montant de la taxe sur les chevaux varie d’une région à l’autre. Il faut également noter que le certificat d’immatriculation ne s’applique pas seulement aux voitures, mais à tous les véhicules motorisés utilisés sur terre. En effet, sans ce certificat d’immatriculation, la conduite d’un véhicule sur le territoire français est interdite.
Pour calculer le prix d’un certificat d’immatriculation, il faut additionner plusieurs facteurs, constitués de diverses taxes et redevances, qui entraînent chacune un coût.
Le montant de la taxe régionale (Y.1) : elle prend en compte la puissance fiscale du véhicule et la résidence du propriétaire.
La taxe professionnelle ou taxe pour le développement de la formation professionnelle dans le secteur des transports (Y.2) : elle s’applique aux véhicules utilitaires (sauf les voitures de collection) et varie entre 34 euros et 285 euros selon le poids total en charge du véhicule.
La taxe additionnelle sur la pollution (Y.3) : les véhicules d’occasion ne seront plus soumis à la taxe CO2 à partir du 1er janvier 2021, mais les véhicules neufs pourront être soumis à un malus écologique en fonction de la quantité de CO2 qu’ils émettent dans l’air.
La taxe administrative (Y.4) : son montant est fixé à 11 euros.
La taxe d’acheminement à l’Imprimerie nationale (Y.5) : son montant est fixé à 2,76 euros.
Comment est calculée la taxe sur la carte grise ?
Le calcul de la taxe sur la carte grise dépend de plusieurs critères.
L’âge du véhicule : il s’agit de la date de première immatriculation.
La puissance du véhicule : le nombre de chevaux fiscaux détermine en grande partie le montant de la taxe régionale.
Les émissions de CO2 : Plus les véhicules sont polluants, plus la taxe est élevée. Néanmoins, des réductions ou des exonérations sont possibles dans certaines situations, notamment en fonction de l’âge du véhicule ou de la situation professionnelle de son propriétaire.
Le type de véhicule : les calculs du prix de la taxe sur les véhicules varient en fonction du type de véhicule (voiture, moto, vélo, etc.).
L’énergie du véhicule : les véhicules propres (véhicules électriques, véhicules à hydrogène ou véhicules combinant ces deux énergies) sont exonérés de cette taxe sur tout le territoire français. Les véhicules dits propres sont exonérés de la taxe à hauteur de 50% à 10% selon les régions.
La résidence du propriétaire du véhicule : le montant de la taxe sur les chevaux est très variable d’une région à l’autre, puisqu’il varie de 27 euros en Corse à 51,20 euros en région PACA. Le calcul de la taxe régionale est donc simple, car il suffit de multiplier le coût de la taxe en vigueur dans votre région par la puissance fiscale de votre véhicule. Par exemple, une voiture d’une puissance fiscale de 5 CV, dont le propriétaire réside en Corse, génère une taxe régionale de 135 euros (5 CV x 27 euros) et une taxe de 256 euros (5 CV x 51,20 euros) s’il réside en région PACA.
